les Status

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les Status

Message par SoldatGG le Mar 9 Juin - 22:16

Attention, ces status sont provisoire. Il seront mis à jour est mieux présentés dès leur adoption.

RGAMES
CLUB JEUX VIDEO AIRBUS NANTES


STATUTS


 1 – FONDATION DU CLUB

 2 – OBJECTIFS DU CLUB

 3 – SIEGE SOCIAL

 4 – COMPOSITION DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION

 5 – ADHESION

 6 – COTISATIONS

 7 – RADIATION D’UN MEMBRE

 8 – RESSOURCES FINANCIERES

 9 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

10 – REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

11 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

12 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

13 – REGLEMENT INTERIEUR

14 – ASSURANCES

15 – DISSOLUTION




RGAMES

ARTICLE 1: FONDATION DE L’ASSOCIATION :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « RGames ».
La durée de l’association est indéterminée. Toutefois, l’Assemblée Générale extraordinaire pourra décider d’abroger cette durée selon les modalités prévues à l’article 15.


ARTICLE 2 : OBJECTIFS DU CLUB JEUX VIDEO AIRBUS

• Créer une communauté autour des jeux vidéo

• Créer des équipes de joueurs :
 Equipes compétitives (e-sport)
 Equipes amateurs
• Organiser des bourses aux jeux

• Faciliter l’acquisition ou la location de matériel :
 Location de serveurs privés
 Prêt ou achat de consoles, manettes, jeux
 Prêt ou achat de matériel d’enregistrement de gameplay
 Abonnements à des magazines, services de prêts de jeux…

• Tenir à jour un site internet pour l’organisation de la communauté

• Editer une newsletter mensuelle

• Tenir une chaîne Youtube

• Assister à des manifestations sur le thème des jeux vidéo

• Proposer des découvertes du jeu vidéo pour les non-initiés


Les décisions d’acquisition feront l’objet d’une acceptation par le bureau. Seuls les membres pourront profiter des différentes offres de location ou d’achats de service ou de matériel.




ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL

Les locaux du Comité d’Etablissement AIRBUS Nantes tiennent lieu de siège social  (C.E. AIRBUS Nantes BP 81925 NANTES Cedex 1).

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration (membres du bureau) pris en accord avec le comité d’établissement AIRBUS NANTES et approuvé en assemblée générale.



ARTICLE 4 : COMPOSITION DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION

L’association se compose des membres du personnel Airbus, des salariés sous convention avec le C.E. (NDT Expert, CE, etc...) et des Ayant droits (conjoints ou enfants ou  retraités) ainsi que de membres extérieurs à Airbus parrainés par un membre du club et satisfaisant aux conditions explicitées à l’article 5.


Les membres :

Est membre adhérent toute personne à jour de ses cotisations


Les membres actifs :

Sont membres actifs ceux désignés comme tel par le bureau en raison des services éminents qu’ils ont rendus à l’association. Les membres actifs gardent ce statu un an à compter de leur dernière participation remarqué par le bureau. Ils font parti de l’assemblée générale sans être tenu de payer leur cotisation.


Les sympathisants :

Ils ne font pas parti de l’assemblée générale et ne peuvent pas participer événements organisé par l’association et n’ont pas accès au service de location de jeux ou console de jeu. Cependant ils auront accès au service dépôt vente, au forum et au serveur vocal de l’association. Ne peuvent être considéré comme sympathisant uniquement des salariés Airbus Opération S.A.S. Nantes.



ARTICLE 5 : ADHESION AU CLUB JEUX VIDEO AIRBUS NANTES

Pour faire partie de l’association, il faut compléter un bulletin d’adhésion. Et, sauf avis contraire du bureau, toute personne ayant rempli son bulletin d’adhésion et versé sa cotisation sera considéré comme membre. En cas de refus le bureau n’a pas à justifier sa décision. La section est ouverte à tous les membres du personnel Airbus Opération S.A.S. Nantes , aux ayants droit du Comité d’Etablissement.

Des membres extérieurs peuvent être admis au sein du Club sous réserve qu’ils :

• soient parrainés par un membre du Club
• acquittent leur cotisation au Club (majoration en accord avec la convention signée avec le Comité d’Etablissement)
• ne prétendent à aucune aide financière provenant du Comité d’Etablissement
• que le pourcentage d’adhérents extérieurs à l’Etablissement n’excède pas 49%

Toute personne mineure, afin de devenir membre, devra fournir une autorisation de son tuteur légal.

Tout membre s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association qui sont consultable sur le forum internet RGames, rubrique « l’asso : les statuts, le règlement » à l’adresse :
http://rgames.forumactif.org/f1-l-asso-les-status-le-reglement



ARTICLE 6 : COTISATIONS

Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d’administration et approuvé en assemblée générale et sera réglé lors de l’inscription. Il sera remis à chaque adhérent une carte de membre.



ARTICLE 7 : RADIATION D’UN MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

 la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration
 le décès
 la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée avec accusé de réception (A.R.) à se présenter devant le bureau pour fournir des explications d’usage.
 la non régularisation de la cotisation annuelle


ARTICLE 8 : RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

 les subventions de l’état, des départements et des communes, des sponsors éventuels
 les subventions du Comité d’Etablissement Airbus Nantes
 les cotisations des membres,
 les sommes encaissées pour les manifestations
 la mise à disposition par le CE et/ou par AIRBUS NANTES de locaux et de moyens


ARTICLE 9 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Sont considéré comme membres du conseil d’administration le bureau et les membres actifs. Le bureau doit veiller à ce que le conseil d’administration soit composé aux tiers minimum de salarié d’AIRBUS NANTES. Pour que ces proportions soient respectés le bureau pourra désigner des membres du conseil d’administration supplémentaires parmi les membres de l’association.


LES MEMBRES SONT REÉLIGIBLES.

Le bureau est composé de :
 un président
 un secrétaire
 un trésorier


ARTICLE 10 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Seuls les membres de droit à jour de leur cotisation ont droit au vote.

Les membres de l’association peuvent proposer leurs services au bureau dans l’accomplissement de sa tache.

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.



ARTICLE 11 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. Le CE AIRBUS NANTES y est représenté avec voix consultative.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre ou octobre. Elle pourra avoir lieu en ligne via serveur vocal ou dans l’une des salles de réunion du bâtiment C.E..

Trois semaines, au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins d’un des membres du bureau, l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le bureau assisté des membres du comité, président l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Il soumet au vote le rapport moral de l’année écoulée.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants.

Uniquement les points soumis à l’ordre du jour ne devront être traitées, lors de l’A.G. ordinaire.

Un procès-verbal sera établi.






ARTICLE 12 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus 1 des membres inscrits, suivant les formalités prévues par l’article 11, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
L’assemblée extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion  de l’association. Toute modification des statuts doit être soumise aux membres du bureau du CE.
Un procès-verbal sera établi.

ARTICLE 13 : REGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur sera établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Il doit être établi en conformité avec les termes de la convention signée conjointement avec le CE AIRBUS NANTES.


ARTICLE 14 : ASSURANCES

Afin de couvrir les activités organisées par RGames l’association souscrit chaque année une Assurance Responsabilité Civile (R.C.)


ARTICLE 15 : DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à  l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 au décret du 16 août 1901.

En cas de dissolution, l’actif sera reversé au C.E. AIRBUS NANTES qui en disposera.


Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale, tenue à : ………………….. le … / … / …


Sous La Co-Présidence de Messieurs :





De Mr FATIN Jérôme De Mr MAILLARD Michael














Constitution du Conseil d'Administration au …/…/……




Co-président MAILLARD Michael

Co-président FATIN Jérôme
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